Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE ROSSET
Consumer society “ ROST ”, Société de droit russe

Numéro de dépôt :
4087747
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/04/2024
BARON DE ROSSET de Consumer society “ ROST 

Présentation de la marque BARON DE ROSSET

Déposée le 30 avril 2014 par la société étrangère Consumer society “ ROST  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BARON DE ROSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société étrangère Consumer society “ ROST  domicilié(e) Leningradskiy pr. d. 72, str. 4., MOSCOU, 125315 - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque BARON DE ROSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE ROSSET est expirée depuis le 30 avril 2024.

Consumer society “ ROST  a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAMELE


Consumer society “ ROST ”, Société de droit russe - Leningradskiy pr. d. 72, str. 4., MOSCOU, 125315 - Russie


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667089 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Apéritifs ; eaux-de-vie ; vin ; piquette ; whisky ; vodka ; anisette ; kirsch ; genièvre (eau-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cocktails ; liqueurs ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux ; amers (liqueurs) ; rhum ; poiré ; cidres ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques.